Fiche O · parcours gratuit
Charte IA en une page
Un modèle de charte IA en dix rubriques, et cinq situations concrètes pour vérifier qu'elle répond avant de la diffuser.
Les textes encadrés se copient tels quels dans Claude, ChatGPT ou Gemini. Remplacez les passages entre crochets par vos informations, et appliquez la règle des trois couleurs avant de coller un document.
Modèle à adapter. Une charte efficace tient sur une page et se comprend sans formation juridique.
| Rubrique | Contenu type |
|---|---|
| 1. Pourquoi | Nous encourageons l'IA pour gagner du temps et mieux travailler, dans un cadre qui protège nos données, nos clients et nos équipes. |
| 2. Usages encouragés | Rédaction, synthèse, préparation, analyse de données non sensibles, veille, entraînement. |
| 3. Outils autorisés | [liste des outils validés et offres souscrites]. Tout autre outil est soumis à validation de [fonction]. |
| 4. Données | Règle des trois couleurs. Données rouges uniquement dans [outil entreprise], jamais dans un compte personnel. |
| 5. Validation humaine obligatoire | Communications externes, décisions concernant des personnes, chiffres diffusés, documents juridiques ou contractuels. |
| 6. Transparence | Indiquer l'usage de l'IA quand [contenu publié, échanges avec des clients, cas prévus par la réglementation]. |
| 7. Responsabilité | La personne qui utilise l'IA reste responsable du résultat qu'elle diffuse. |
| 8. Incidents | Signaler à [contact] toute fuite de données, erreur diffusée ou comportement anormal d'un outil. |
| 9. Formation | Chaque utilisateur suit [formation] avant d'accéder aux outils. |
| 10. Révision | Charte revue tous les [6] mois. |
Cinq situations pour tester la charte
| Situation | Réponse attendue avec la charte type |
|---|---|
| Un manager colle le compte rendu nominatif d'un entretien annuel dans son abonnement personnel pour le reformuler | Interdit : donnée RH nominative, donc rouge |
| Une directrice résume un rapport public de l'Autorité de la concurrence avec un outil personnel | Autorisé : donnée verte |
| Un commercial envoie à un client une réponse générée sans la relire | Interdit : communication externe sans validation humaine |
| Un collaborateur connecte sa messagerie professionnelle à un agent non validé | Interdit : outil non autorisé |
| Un chiffre produit par l'IA figure dans un document destiné au conseil | Autorisé seulement après vérification à la source par l'auteur, qui en reste responsable |
À valider avec le service juridique, le DPO et les RH avant diffusion : conformité RGPD, obligations applicables de l'AI Act (notamment la maîtrise de l'IA par le personnel et la transparence), articulation avec la charte informatique et le règlement intérieur, information et consultation du CSE lorsque les outils modifient les conditions de travail.
Ce modèle sert de base de discussion avec vos experts internes. Il tient lieu de point de départ, pas d'avis juridique.
Où cette fiche est utilisée
- Module 8 · Piloter l'IA dans son organisation Passer de l'usage personnel au pilotage : des cas d'usage choisis, des chiffres honnêtes, des fournisseurs challengés et un cadre clair.
- Projet final · Projet final : mon plan IA Présenter en dix minutes, comme en COMEX, deux preuves : ce que l'IA vous a fait gagner, mesuré, et ce que votre direction va en faire.
Cette fiche vient d'un parcours gratuit
Elle fait partie de « IA pour dirigeants » : 9 modules, 35 exercices et un projet final, à suivre à votre rythme avec un abonnement à 20 €. Rien à payer, aucun compte à créer.